Marque renouvelée - Marque en vigueur

4 M PROMOTION GROUPE ACTIF +
EDELIS, SAS

Numéro de dépôt :
3034929
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2030
4 M PROMOTION GROUPE ACTIF + de EDELIS

Présentation de la marque 4 M PROMOTION GROUPE ACTIF +

Déposée le 16 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 4 M PROMOTION GROUPE ACTIF + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDELIS domicilié(e) 40 rue d'Arcueil, Bâtiment MIAMI - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 434 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORVILLIERS SENTENAC, M. MORVILLIERS Nicolas domicilié(e) 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque 4 M PROMOTION GROUPE ACTIF + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 4 M PROMOTION GROUPE ACTIF + arrivera à expiration en date du 16 juin 2030.

EDELIS a également déposé les autres marques suivantes : SweetHOME , Icone Arena , , UU URBANISEUR BY GCC & EDELIS , SWEETHOME BY EDELIS , URBANISEUR , 4 M , EDELIS IMMOBILIER NEUF , EDELIS , SweetHÔME by EDELIS


EDELIS, SAS - 40 rue d'Arcueil, Bâtiment MIAMI - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 338434152


Cabinet MORVILLIERS SENTENAC, M. MORVILLIERS Nicolas - 18 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347210 - Publication au BOPI 2002-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Inscription le 10 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433491 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436188 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement d'adresse n°541042 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°708964 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2020 n°2747710 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-12

Constructions non métalliques. Opérations immobilières, à savoir promotion immobilière (financement). Service d'administration de biens immobiliers. Service de financement de projets de constructions immobilières. Courtage en biens immobiliers. Affaires immobilières. Service de construction immobilière. Formation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.